Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANTE ET ENERGIE DE L'HABITAT
/
Conseiller Habitatsain
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Conseiller Habitatsain
SANTE ET ENERGIE DE L'HABITAT, SARL

Numéro de dépôt :
3778161
Date de dépôt :
28/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2020
Conseiller Habitatsain de SANTE ET ENERGIE DE L\'HABITAT

Présentation de la marque Conseiller Habitatsain

Déposée le 28 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANTE ET ENERGIE DE L'HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Conseiller Habitatsain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANTE ET ENERGIE DE L'HABITAT domicilié(e) ZA Atlanparc-Kerluherne 1 rue Marie Curie Bât K, 1er étage - 56890 - PLESCOP - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 226 061 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTE ET ENERGIE DE L'HABITAT domicilié(e) ZA Atlanparc-Kerluherne 1 rue Marie Curie Bât K, 1er étage - 56890 - PLESCOP - France.

La marque Conseiller Habitatsain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778161.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Conseiller Habitatsain est expirée depuis le 28 octobre 2020.

SANTE ET ENERGIE DE L'HABITAT a également déposé les autres marques suivantes : GEOBIOLOGIS , GEOBIOLOGIE.FR


SANTE ET ENERGIE DE L'HABITAT, SARL - ZA Atlanparc-Kerluherne 1 rue Marie Curie Bât K, 1er étage - 56890 - PLESCOP - France - SIREN 445226061


SANTE ET ENERGIE DE L'HABITAT - ZA Atlanparc-Kerluherne 1 rue Marie Curie Bât K, 1er étage - 56890 - PLESCOP - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Logiciels et appareils de mesure pour les diagnostics habitat sain (basses et hautes fréquences, qualité air intérieur, qualité de l'eau, les nuisances sonores et la lumière) ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; affiches ; livres ; prospectus ; brochures ; dessins ;

Éducation ; formation ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours ; organisation et conduite de colloques ; conférences ou congrès ; organisation d'exposition à buts culturels et éducatifs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; publication électronique de livres et de périodique en ligne.

Offre de services basée sur l'expertise technique du bâti (via instrumentation scientifique) des différents polluants de l'habitat et conseils concourant à un habitat plus sain à savoir contrôle de qualité ;.